Mentions Légales

Informations éditeur

Directeur de publication :
Nicolas Gomart - Président de Matmut Mutualité
Responsable du site :
Eric Lebeau - Service Études Informatiques Groupe Matmut

Crédits

Conception et réalisation du site : Matmut
Crédits Photographiques

Informations hébergeur

Matmut (Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes)
Société d'assurance mutuelle à cotisations variables.
Entreprise régie par le Code des Assurances.
66 rue de Sotteville 76100 ROUEN
02 35 03 68 68

Mise en garde sur les informations et propriété

L'ensemble du contenu du site www.centresante-squaremutualite.fr est la propriété de Matmut Mutualité. L’ensemble des éléments (relevant du contenu ou de la présentation) figurant sur ce site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction totale ou partielle de ceux-ci, par quelque moyen que ce soit, sans accord exprès et préalable de Matmut Mutualité, est interdite. La collecte, l’utilisation ou l’exploitation d’informations disponibles sur ce site à des fins commerciales ou non sont interdites.
© Copyright Matmut Mutualité, tous droits réservés.

Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires de Matmut Mutualité ou de tiers. La Matmut Mutualité n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Tout lien vers le site centresante-squaremutualite.fr est soumis à une autorisation préalable de Matmut Mutualité.

Protection des données personnelles

Pour toute question relative à l'usage de vos données, vos droits et l'exercice de vos droits, consultez la rubrique Protection des données personnelles.

Pour en savoir plus sur l’usage des cookies, consultez notre Politique de gestion des cookies.

Responsabilité

Les informations accessibles sur le site www.centresante-squaremutualite.fr sont mises à la disposition des utilisateurs à titre purement indicatif. Les utilisateurs reconnaissent qu'ils en font usage sous leur seule responsabilité.

Ce site présente l'organisation et l'offre de services du Centre de Santé du Square de la Mutualité.
Malgré le soin apporté au recueil des informations ainsi qu'à la réalisation du site www.centresante-squaremutualite.fr au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s'insérer sur ce site. En outre, de même que pour toute publication, après un certain temps, des informations ou éléments contenus dans ce site peuvent devenir obsolètes. En tout état de cause, les informations fournies sont non contractuelles.

Le site www.centresante-squaremutualite.fr ne contient pas de publicité. Matmut Mutualité ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages du site www.centresante-squaremutualite.fr.

Les réponses fournies à la suite d’une demande de renseignements formulée notamment au moyen de l'adresse mail contactez le webmestre ne constituent en aucun cas un engagement contractuel car elles sont données à partir des seuls éléments communiqués par l’internaute.

Le site www.centresante-squaremutualite.fr contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites internet. Matmut Mutualité ne peut être tenu pour responsable des contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

Le site www.centresante-squaremutualite.fr est accessible 24 heures/24 et 7 jours/7. Matmut Mutualité se réserve cependant la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site notamment pour des opérations de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure. Matmut Mutualité ne peut en aucun cas être responsable de la non accessibilité du site www.centresante-squaremutualite.fr et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages. L'utilisateur se doit de vérifier qu'il dispose des outils et moyens de communication électroniques, des droits d'accès donnés par Matmut Mutualité et des compétences permettant l'accès au site www.centresante-squaremutualite.fr et la consultation de ces pages. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations et s'engage à les respecter.

Matmut Mutualité se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales.